Pourquoi Nîmes Métropole veut mettre fin à la DSP de Keolis

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Yvan Lachaud, président de Nimes Métropole, entouré d'élus de la majorité.
Yvan Lachaud, président de Nimes Métropole, entouré d'élus de la majorité. (Crédits : Thomas Tedesco)
La Communauté d’agglomération Nîmes Métropole, lors d'un point presse organisé le 12 septembre, a demandé à la filiale de la SNCF de revoir sa facture. Elle estime pouvoir faire 10 M€ annuels d’économie. Le contrat de délégation de service public pourrait s’arrêter le 31 décembre 2018.

Les contribuables de Nîmes Métropole payent chers leurs transports en communs. Un rapport de la Chambre régionale des comptes a notamment relevé un « financement public de 170€ par habitant contre 100 € en moyenne dans des agglomérations comparables. »

10 M€ d'économies

C'est trop cher pour les élus de l'Agglomération Nîmes Métropole (260 000 habitants). Ainsi, Yvan Lachaud (UDI), président de l'intercommunalité, a décidé de soumettre au vote, le 18 septembre prochain, une délibération visant à écourter de façon unilatérale et sans indemnité le contrat d'une durée de dix ans signé avec Keolis (groupe SNCF) en 2013.

Alors que l'Agglomération verse annuellement environ 16 M€ de subvention d'équilibre à son délégataire, la collectivité estime que, « sans toucher au pacte social », l'entreprise est en mesure de trouver environ 10 M€ d'économie dans son fonctionnement.

« Nous avons commandé trois audits auprès de sociétés indépendantes qui nous permettent de demander des éclaircissements au délégataire. Or, à ce jour, nous sommes toujours dans l'attente d'une réponse de Keolis », explique Yvan Lachaud.

Pour rompre ce contrat, sans dommage pour la collectivité, Nîmes Métropole avance un article prévu dans l'accord signé avec son délégataire. Il prévoit en effet une clause de résiliation unilatérale et sans indemnité au bout de cinq ans si la collectivité se trouve dans l'impossibilité de financer la seconde ligne de transport en commun en site propre actuellement en projet, dite « ligne T2. »

« C'est un projet dont la première tranche d'investissement s'élève à 50 M€ auxquels il faut ajouter l'achat de dix bus. Cela rend nécessaire la révision de la DSP », justifie Yvan Lachaud.

Négociations toujours ouvertes

Dans un courrier envoyé lundi 11 septembre à la direction nationale de Keolis, l'Agglomération somme notamment le délégataire de justifier du nombre de kilomètres facturés, mais aussi des différences de tarifs appliqués à la sous-traitance.

« À ce jour, les kilomètres facturés sont théoriques et Keolis ne nous a pas apporté de justificatifs. En outre, quatre sous-traitants ont été choisis. Les prix facturés à Keolis vont de 2,1 € à 4 €... si l'on travaille au prix le plus bas, on pourrait déjà dégager dans les 4 M€ d'économie », pointe Yvan Lachaud, non sans préciser que le sous-traitant le plus cher et le plus récurrent n'est autre que... Keolis Languedoc !

Malgré la teneur du discours, Nîmes Métropole assure que la porte des négociations avec son délégataire reste ouverte. « Nous demandons simplement des éclaircissements et précisions car il s'agit d'argent public », pose Yvan Lachaud.

Interrogée, la direction de Keolis n'a pas donné suite à nos demandes d'entretien.

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